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Vous pouvez transmettre à nouveau au Registre foncier tout acte publiable (hypothèque, vente, mainlevée, etc) que vous avez déjà publié Registre foncier via Assyst Immobilier.
| 1. | Sélectionnez dans la section Documents l'acte qui a déjà été publié et que vous voulez retransmettre au Registre foncier. |
| 2. | Un message s’affiche pour vous aviser que cet acte a déjà été publié au Registre foncier et que vous devez confirmer si vous désirez bien le publier à nouveau. |
Lorsque l'expédition est complétée et approuvée, les informations qui s'y rapportent sont affichées dans la section Transmission à la suite des confirmations déjà affichées dans cette section. Le nom du destinataire, le courriel du notaire expéditeur et la date d'expédition sont indiqués.
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